Arrêt du navire dans un port afin d’effectuer un certain nombre de travaux d’entretien. (Source : Glossaire Transport Maritime CMA CGM / Lomag-man.org)
Catégorie : A
Arraisonner
Contrôle de la destination, la cargaison, la nationalité, l’état sanitaire de l’équipage et des passagers d’un navire. (Source : Larousse.fr / cnrtl.fr)
Avitaillement
Provisions, carburants et fournitures diverses destinées au fonctionnement des moyens de transport aériens et maritimes ainsi qu’à l’alimentation et au confort de leurs passagers et équipages. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Association Européenne de Libre-Echange ( AELE )
Association créée par la Convention de Stockholm du 4 janvier 1960 regroupait à l’origine l’Autriche, l’Islande, la Finlande, la Norvège, la Suisse, le Liechtenstein et la Suède. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Assiette
Base de perception d’une taxe. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Apurement
Acte administratif qui constitue la phase finale d’une opération de douane ou comptable et permet de s’assurer du bon accomplissement des formalités par recoupement documentaire Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Aire de dépôt temporaire
Espace, en plein air, agréé pour le stockage des marchandises pondéreuses ou en conteneurs qui proviennent de l’étranger en attente d’une destination douanière. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Affrètement
En droit maritime : contrat par lequel un armateur (fréteur) s’engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition d’un affréteur pour le transport de marchandises ou de personnes. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
AELE
Voir Association Européenne de Libre Échange. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Acquittement des droits
Les droits de douane et taxes sont dus au comptant et doivent être acquittés avant l’enlèvement des marchandises. Des facilités sont prévues afin d’accélérer l’enlèvement (crédit d’enlèvement). Le paiement par obligation cautionnée est également autorisé. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Acquisition intracommunautaire (AIC)
Notion spécifique aux échanges intracommunautaires de marchandises en matière de T.V.A. Obtention du pouvoir de disposer comme propriétaire d’une marchandise introduite sur le territoire national, à partir d’un autre État membre. Source : Bureau de l’information et de la communication, disponible sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
Accises
Droits indirects de consommation frappant certaines catégories de produits. Ces droits sont codifiés et régis par des directives communautaires et le Code général des impôts. Les droits d’accises concernent trois catégories de produits : les huiles minérales ; l’alcool et les boissons alcooliques ; les tabacs manufacturés. Concernant plus particulièrement les boissons alcooliques, les droits […]
Avitailler
Fournir le navire et son équipage en consommables (eau potable, vivre, carburant, matériel etc…).
Atterrissage
Action d’atterrir (entrer en « contact » avec la terre). Lorsque le navire venant du large et de la haute mer approche des côtes et de son port de destination, on dit qu’il atterrit. A proximité du port, il y a encore souvent un moyen spécifique de reconnaissance tel qu’une bouée, dite « bouée d »atterrissage ». Les navires s’en […]
Appontement
Par opposition à un quai sur lequel le navire est accosté sur toute sa longueur, un appontement est une infrastructure de quelques mètres de largeur, située à distance de la berge. Le navire repose et s’amarre sur des ducs d’albe. Ces structures sont souvent utilisées pour les navires-citernes (pétroliers, gaziers et chimiquiers).
Accostage / Appareillage
Venant du large, la manœuvre d’accostage consiste à s’approcher du quai pour s’y amarrer afin de procéder aux opérations commerciales ; à l’inverse, l’appareillage est la manœuvre qui consiste, à l’issue des opérations commerciales, à larguer les amarres, s’écarter du quai et quitter le port pour prendre la mer. Lors de ces manœuvres, les pilotes assistent […]
Autorité Portuaire
C’est une Administration d’État. Elle est en charge de l’entretien et de l’aménagement du territoire maritime, industriel et portuaire du Port.
Automoteur
Bateau motorisé pouvant se déplacer sur les fleuves (voire par mer après certaines autorisations).
Arrimer
Attacher solidement les marchandises à bord des navires pour ne pas qu’elles basculent. Contraire : désarrimer.
AP+
Le Guichet Unique Portuaire SOGET a pour objectif de fluidifier et faciliter la circulation de l’information entre les acteurs du commerce international lors du passage de la marchandise au Port du Havre. Cela passe notamment par le développement de procédures, la simplification et l’anticipation du dédouanement des marchandises etc…