Le NVOCC ou Groupeur

Les NVOCC : Non-Vessel-Operating Common Carrier sont littéralement des opérateurs de transport maritimes sans navires.

En pratique, le NVOCC recrute du fret (de la marchandise) et procède au groupage et dégroupage de marchandises de divers clients, dans un même conteneur, c’est pourquoi on les appelle aussi « groupeurs ».

En somme, il s’agit d’un acheteur de capacité de transport qu’il commercialise ensuite à ses clients sous sa propre responsabilité.

Dans leurs relations avec la marchandise, les NVOCC se présentent comme des transporteurs maritimes. Ils délivrent un document de transport lors de la prise en charge de la marchandise.

Le NVOCC assure, comme la plupart des transporteurs maritimes, une logistique de bout en bout. Il est en liaison avec les armateurs ou les agents maritimes d’une part, pour le transport et les chargeurs, transitaires et commissionnaires en transport, d’autre part, qui sont ses clients.

 Pour les personnes souhaitant rejoindre le secteur NVOCC, les entreprises peuvent demander d’être capable de travailler dans un environnement mondial, d’être autonome (self managing) et proactif, d’avoir le souci du détail, d’être capable de gérer et équilibrer de multiples priorités, de savoir travailler en équipe et enfin, de disposer d’excellentes aptitudes en communication écrite et verbale ainsi que de maîtriser au moins une langue étrangère.

Le connaissement émis par le NVOCC

Le NVOCC est donc un entrepreneur de transport multimodal ne possédant, en propre, aucun moyen de transport et qui offre aux chargeurs un service de bout en bout ou «door to door» pour utiliser le vocable de la pratique, en sous-traitant les opérations d’acheminement de la marchandise. Sur le plan juridique, vis-à-vis de ses clients, il joue le rôle de commissionnaire de transport.

En pratique, le NVOCC délivre à ses clients un connaissement à son nom, document appelé «House Bill of Lading» qui présente la particularité de comporter un en-tête indiquant sa dénomination sociale et toutes ses coordonnées. Il remet ce connaissement au chargeur et reçoit de son sous-traitant (le transporteur maritime réel) un connaissement sensiblement identique souvent dénommé « Master Bill of Lading » (connaissement principal).

Pour le transporteur maritime, le NVOCC est donc le chargeur alors que pour les ayants droit de la marchandise, le NVOCC est le transporteur. Le House Bill of Lading » est signé par le NVOCC et le « Master Bill of Lading » par le Transporteur Maritime.

Cette coexistence de deux titres de transport, entre le NVOCC et son client et entre le NVOCC et le transporteur réel, pose problème. Le NVOCC apparait juridiquement comme le transporteur maritime. Les destinataires agiront donc en responsabilité contre lui. Le NVOCC, après avoir assumé ses responsabilités de transporteur à l’égard de ses clients, peut ensuite se retourner contre le transporteur maritime réel sur la base du « Master Bill of Lading ». Mais s’agissant d’un régime de responsabilité purement contractuel, ces documents ne font pas toujours référence aux conventions internationales et ne contiennent pas les mêmes conditions et clauses de transport. Il arrive aussi que ces documents soient signés « as agent for the carrier » et non « as carrier ». Cette mention  a pour but de tenter de transférer les risques et les responsabilités au transporteur réel.

Sources : multiples sources internet, ouvrages spécialises, témoignages (Pratic-Export,  fiches Pôle-emploi, Wikipédia, Onisep, CNRTL,  Umep à la Page…)