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MESSAGE OPERATEURS – Invitation – Webinaire EMEBI

DECLARATION SIMPLIFIEE – NOTE OPERATEURS ouverture formulaire

DECLARATION SIMPLIFIEE – Guide opérateur

DESACTIVATION EORI – Note 23000217 du 03.11.2023

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DESACTIVATION EORI - Note 23000217 du 03.11.2023

Relative à la désactivation automatique, à compter du 22 janvier 2024, des numéros EORI des opérateurs fermés (radiés du RCS).

Attention attirée : Afin de ne pas être bloqué lors des dédouanements à compter de cette date, dès à présent et régulièrement, vérifier que les EORI utilisés concernent des sociétés ou établissements (SIREN ou SIRET) non fermés.

Cellule Delta – traitement des anomalies S-One

Sanctions Russie

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